Fins de Siècles s’engage à remplir son obligation de confidentialité des données personnelles, et s’engage pour sa finalité technique, à prendre des mesures d’organisation et de sécurité pour empêcher l’altération, la perte ou l’accès non autorisé, conformément aux dispositions de la Loi sur la Protection des Données Personnelles, et autres lois applicables.
La propriétaire de ce site web est :
Michèle Van Hove
NIE: X 5490405 Y
Carrer de l’Aigüeta, 98
17100 La Bisbal d’Empordà
Hébergement: OVHcloud
Réalisation site web: Ideamatic
Condition d’utilisation
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des termes et conditions de la présente notice légale. Les conflits éventuels liés à ce site Web seront régis exclusivement par la loi de l’État espagnol. Chaque utilisateur du site, quelle que soit la juridiction territoriale à partir de laquelle il accède, accepte de se conformer et de respecter ces clauses, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.
Propriété intellectuelle et industrielle
L’ensemble du contenu de ce site Web, qu’il s’agisse de textes, d’images, de sons, de marques, de logos ou d’autres éléments, ainsi que la sous-structure, la conception, les combinaisons de couleurs ou la forme de présentation des matériaux, sont protégés par des droits de propriété industrielle et intellectuelle que le l’utilisateur de ce site doit respecter. Sa transformation ou altération, communication publique ou toute autre forme d’exploitation par toute procédure sans l’autorisation expresse de Fins de Siècles n’est pas licite.
Responsabilité du contenu
Bien que Fins de Siècles agisse avec la plus grande diligence possible, il se peut que certaines données ou informations ne soient pas complètement mises à jour au moment où l’utilisateur du site les consulte. Pour cette raison, les informations présentées sur ce site ont une fonction indicative et n’engagent pas Fins de Siècles.
Fins de Siècles ne sera pas responsable des informations pouvant être obtenues via les liens inclus sur son site Web.
Fins de Siècles se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications ou des mises à jour aux informations et à tous les éléments qui composent la conception et la configuration du site Web.
Droit applicable et juridiction :
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des termes et conditions de cette politique légale. Les éventuels conflits liés à ce site Web seront régis exclusivement par la législation espagnole, les Cours et Tribunaux espagnols étant compétents pour toute question pouvant survenir à ce sujet. L’utilisateur, en vertu de son acceptation, renonce expressément à toute juridiction qui pourrait lui correspondre en application de la loi de procédure civile en vigueur.